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Notice provisoire — Lot 1.1

Notice de confidentialité provisoire

Transparence sur la gestion des données conformément au RGPD.

1. État réel des données au Lot 1.1

Horza ne demande actuellement aucune donnée personnelle dans ses formulaires et n’enregistre aucun profil utilisateur. Les journaux techniques de connexion (adresses IP) sont ceux strictement nécessaires à l’hébergement et feront l’objet d’une cartographie complète avant ouverture publique. Lorsque la persistance applicative sera introduite ultérieurement, les données seront associées à un identifiant technique aléatoire (session pseudonyme). Nous n’employons jamais le qualificatif trompeur de « données anonymes ».

2. Aucun traceur publicitaire ou analytics au prototype

Durant cette phase de prototype (Lot 1), aucun script Google Analytics, pixel tiers ou traceur publicitaire n’est activé. Aucune base de données distante n’enregistre de profil à ce stade.

3. Règles de conservation cibles (Lot 1.5)

Dès l’activation du stockage de session (prévu au Lot 1.5), les sessions inactives seront automatiquement purgées après 30 jours, et des options permettront à l’utilisateur de supprimer sa session ou de révoquer un partage.

4. Contact et exercice des droits

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos données. Durant cette phase de prototype, toute demande relative à la protection des données s’effectue exclusivement par courriel opérationnel à : contact@prysmeo.com (l’adresse dédiée privacy@horza.eu étant en cours de configuration administrative).

Horza • Cadre applicable : RGPD (UE 2016/679)Retour à l’accueil